La plate-forme www.koeo.net est un service édité par l’ agence Humaneo, SARL au capital de 40 000 euros, ayant son siège social 87, rue Jules Guesde, 92300 Levallois-Perret, RCS Nanterre B 488 007 170.
Le site www.koeo.net a été déclaré auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) sous le n° 1193536.
Le code TVA intracommunautaire de Humaneo est FR37488007170.
Les marques Humaneo, Koeo sont des marques déposées par la société Humaneo dont elle a la pleine propriété; les noms de domaines humaneo.net et koeo.net sont déposés par la société Humaneo dont elle a la pleine propriété; le copyright est valable pour toutes les pages du présent site, tant en terme graphique que rédactionnel.
Le directeur de la publication est Monsieur Jean-Michel Pasquier en qualité de représentant légal de la société.
Le site www.koeo.com est hébergé par :
BIO-MEN
260 rue de la Garenne - 92000 Nanterre
Tel : 08.70.24.49.49
Crédits photo : Graphicobsession.com
Toute utilisation du site Internet vaut acceptation inconditionnelle de la part de tout internaute et des clients des mentions contenues dans le présent avertissement.
1. Informations disponibles sur le site www.koeo.net
1.1. Informations générales
Humaneo s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Elle ne peut cependant en garantir l'exhaustivité ou l'absence de modification par un tiers (intrusion, virus). En outre, elle décline toute responsabilité en cas d'erreur, d'inexactitude ou d'omission dans ces informations.
1.2. Informations sur les associations et les missions proposées
Les informations émanant des associations dans le cadre de ce site sont sous leur entière responsabilité; chaque association inscrite au service www.koeo.net s’est engagé au travers de la "Charte Assocation Koeo" à délivrer des informations réelles et exploitables par les entreprises adhérentes dans le cadre du dispositif du mécénat de compétences.
Il est strictement interdit de publier, rediffuser, retransmettre ou reproduire les informations et données émanant des associations dans le but de les transmettre à un tiers, autre qu’un collaborateur direct de l’entreprise abonnée. Toute reproduction ou plus généralement toute exploitation non autorisée des informations et données engage la responsabilité de l'utilisateur et peut entraîner des poursuites judiciaires fondées notamment sur une action en contrefaçon.
Il est notamment interdit d'utiliser tout moyen de récupération automatique (programme informatique) pour recueillir les données présentes sur www.koeo.net. Toute tentative de récupération automatique entraînera immédiatement le dépôt d'une plainte.
L'autorisation de télécharger, copier, sauvegarder et éditer les pages Web, leur contenu ou les résultats générés ou visualisés par les outils d'affichage, partiellement ou entièrement, est accordée uniquement pour les entreprises "abonnées" au service www.koeo.net. Les mentions du copyright ou les noms de la marque ne doivent pas être omis ou modifiés.
2. Liens
2.1. Les liens hypertextes mis en place sur le site en direction d'autres sites ne sauraient engager la responsabilité de
Humaneo, notamment s'agissant du contenu de ces sites.
2.2. Humaneo n'est pas responsable des liens hypertextes pointant vers le présent site et interdit à toute personne de mettre en place un tel lien sans son autorisation expresse et préalable.
3. Propriété intelectuelle
Humaneo est titulaire et/ou dispose de l'autorisation d'utiliser l'ensemble des droits portant sur les logos, marques, signes distinctif ainsi que les bases de données et logiciels utilisés dans le cadre de l'exploitation du site www.koeo.net. Toute représentation ou reproduction totale ou partielle des logos, marques, signes distinctifs ainsi que les bases de données utilisées sur le site www.koeo.net par quelque procédé que ce soit sans l'autorisation expresse de Humaneo est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
4. Loi applicable et attribution de compétence
L'utilisation du site Internet www.koeo.net est régi par la loi française. Seuls les tribunaux du ressort de la Cour d'appel de Nanterre sont compétents pour connaître des éventuels litiges découlant de son utilisation.
